palto “ Le jeu de l'apéro! ” FABRIQUE EN FRANCE PAR TONTON

MOCA-SAINT, SARL

Présentation de la marque palto “ Le jeu de l'apéro! ” FABRIQUE EN FRANCE PAR TONTON

Déposée le 25 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOCA-SAINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « palto “ Le jeu de l'apéro! ” FABRIQUE EN FRANCE PAR TONTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOCA-SAINT domicilié(e) 23 RUE DE L'INDUSTRIE - 49280 - LA TESSOUALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 348 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOCA-SAINT, M. Moreau Jean-Clément domicilié(e) 23 RUE DE L'INDUSTRIE - 49280 - LA TESSOUALLE - France.

La marque palto “ Le jeu de l'apéro! ” FABRIQUE EN FRANCE PAR TONTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque palto “ Le jeu de l'apéro! ” FABRIQUE EN FRANCE PAR TONTON arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.

MOCA-SAINT a également déposé les autres marques suivantes : PALTO